Registre des droits EU

[ClaireC Profil Message privé]

si on achète un vr d'un particulier au Québec, on peut vérifier au registre des droits pour voir s'il est payé.

Mais si on achète un vr importé des EU qu'en est-il?

[Serge Loriaux]

Facile. Aux ?tats-Unis si vous êtes propriétaire d'un VR vous possédez le "title" le titre original de propriété, ce qui n'est pas le cas si votre VR est financé ou s'il a un lien qui le grève.

[ClaireC Profil Message privé]

Cool, le vr doit avoir son titre pour passer les douanes, donc il ne peut pas y avoir de problème.

Merci Serge.

[Serge Loriaux]

Non seulement il ne pourra pas entrer au Canada sans le " title " (titre) mais il ne pourra pas sortir des ?tats-Unis non plus s'il a toujours un lien! Car avant de rentrer au Canada il faut obtenir le papier de "clearance" du côté américain.

De plus, et pour déjouer le petit malin qui déciderait de demander une "copie" de son titre original parce qu'il l'aurait supposément perdu, la copie obtenue lirait ceci:

This duplicate voids any previously issued certificate

Mais pour l'obtenir, il lui faudrait aussi avoir le titre "clair", donc libre de lien!

Mais pour ce qui est de l'importation d'un VR des ?tats-Unis au Canada il vous faudra vous rendre dans le sujet approprié sur notre Forum car ce sujet y a déjà été traité.