Voyage de 1 an aux USA (loi) et Document 8840

[Chocan]

Nous sommes à planifier un voyage en vr de 1 an aux états unis.....mais selon la loi américaine (border USA), je ne peut pas dépasser plus de 182 jours aux USA pour une période de 12 mois (non calendrier).
J'aimerais savoir si vous avez déjà séjourné plus de 182 jours aux états unis comme touriste.....
Si oui quel est le processus pour y parvenir.

J'aimerais discuter avec quelqu,un qui à déjà vécu cette expérience car souvent la théorie et la pratique c'est deux monde, surtout avec les lois.

Merci

Luc Parent

[jacmat Profil Message privé]

Pour avoir la bonne information et la plus a date, consultez soit le consulat américain, à Montréal ou l'ambassade des USA à Ottawa.

Comme ca vous serez certain d'avoir la bonne information. Après revenez nous sur le forum pour nous expliquer la réponse que vous avez eu.

[Die Profil Message privé]

On a parlé de ça plus d'une fois sur ce forum.

J'ai trouvé entre-autres...
viewtopic.php?f=232&t=10174
viewtopic.php?f=232&t=7990
viewtopic.php?f=232&t=9707

Une petite recherche sur le forum (en haut à droite de votre écran) vous aurait épargné de reposer la question.

[Chocan]

Bonjour Die!

On a parlé de ça plus d'une fois sur ce forum.

J'ai trouvé entre-autres...
viewtopic.php?f=232&t=10174
viewtopic.php?f=232&t=7990
viewtopic.php?f=232&t=9707

Une petite recherche sur le forum (en haut à droite de votre écran) vous aurait épargné de reposer la question.

J'ai bien lu les topics que vous m'avez fournis, je ne vois pas réponse à ma question!!!
J'avais déja fait la recherche sur le forum et je n'ai pas trouvé de réponse à ma question....

1.J'aimerais savoir si vous avez déjà séjourné plus de 182 jours aux états unis comme touriste.....
Si oui quel est le processus pour y parvenir.(loi américaine)
2. J'aimerais discuter avec quelqu,un qui à déjà vécu cette expérience car souvent la théorie et la pratique c'est deux monde, surtout avec les lois américaines.

En résumé : je cherche à communiquer avec quelqu'un qui as passé plud de 6 mois aux état unis.

Merci !

[cesar2111 Profil Message privé]

Moi j'ai passée 7 mois au US en 2010... Et je m'étais renseigner à l'immigration Américaine qui ce trouve à Dorval. N'allez pas au consulat... De toute façon ils vous réfère au bureau d'immigration à Dorval. Je n'ai pas eu de problème. Mais c'est du cas par cas... C'est toujours le douanier à la journée de votre entrée qui a le dernier mots... Pour votre cas je crois qu'une visite à l'immigration s'impose...

[Donalou Profil Message privé]

Nous avons séjourné de septembre 2010 à mi-avril 2011 aux USA, en fait entré en août mais comme nous sommes ensuite retourné au Canada via Seattle pour une visite à Nanaimo, BC, cela fait que la deuxième fois nous sommes retourné aux USA en septembre.
À notre retour au Canada nous sommes repassé par un petit poste frontalier car un peu nerveux face à la question du séjours aux USA et en fait nous avons eu droit à la question: Depuis quand nous étions aux USA??,alors nous étions un peu évasif mais elle insistait sur la date, donc nous avons répondu que nous étions aux USA depuis septembre (le 10 ou 12 je crois, ce qui faisait plus de 7 mois)....mais aucun commentaire, la douanière était plus intéressée par la boisson que nous rapportions...

Si vous pouvez retourner au Canada pendant votre séjour, via un poste frontalier dans l'ouest par exemple, cela permet de remettre le "compteur à zéro" si je puis m'exprimer ainsi, non pas que cela diminue la durée de séjour aux USA mais vous permet de répondre que vous êtes aux USA depuis moins longtemps...
un petit truc que nous avons utilisé avec succès.

Donalou

[quirititi]

Nous sommes à planifier un voyage en vr de 1 an aux états unis.....mais selon la loi américaine (border USA), je ne peut pas dépasser plus de 182 jours aux USA pour une période de 12 mois (non calendrier).
J'aimerais savoir si vous avez déjà séjourné plus de 182 jours aux états unis comme touriste.....
Si oui quel est le processus pour y parvenir.

J'aimerais discuter avec quelqu,un qui à déjà vécu cette expérience car souvent la théorie et la pratique c'est deux monde, surtout avec les lois.

Merci

Luc Parent

Votre question est pertinante et voici pourquoi. En 2013, suite à une entente entre les USA et le Canada (rencontre Obama / Harper), il y aura un partage des informations sur un "fichier commun" entre les douanes Américaines et les douanes Canadiennes. Les deux pays seront mutuellement au courant de la date exacte d'entrée et de sortie de leurs pays respectifs et ce, pour chaque citoyen qui traverse une des deux douanes, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui.

Il faudra donc être bien plus précis dans la déclaration de la durée de séjour aux USA, et plusieurs devront remplir les formulaires 8840 (USA) et autres déclarations Canadienne (RAMQ, SAAQ) qui fonctionnent présentement uniquement sur "déclaration volontaire" puisqu'il n'y a pas de fichiers communs entre les USA et le Canada.

Autrement dit, il n'y avait pas beaucoup d'impacts si on passait + de 6 mois aux USA auparavant, à compter de 2013, il faudra vraiment calculer....

[Chocan]

Merci pour vos réponses, elle vont sûrement m' aider à sauver du temps dans mon planning et à me renseigner au bons endroits!

Merci!

Luc Parent

[le contracteur Profil]

J'arrive d'une clinique d'info sur les longs séjour aux États-Unis et le point que kiri soulève la déclaration 8840 est très pertinent,présentement il n'y a pas de registre en tant que tel d'instaurer ,mais maitenant les douannes américaines comptabilisent toutes les entrées et ils peuvent établir le nombre exacte de jours que vous passez aux États, leur système fonctionne des quìl entre votre numéro de passeport.De plus la loi selon sur le revenu américain s'applique en réalité sur une période de 120 jours et non 180 c-à-d qu'il y a 3 ans de retro .Malheureusement cette partie est très techniques et afin de pouvoir s'en exempté , nous devont remplir la déclaration 8840.En résumé je vous recommande de la remplir et qui sait ce qu'ils peuvent décidé du jour au lendemain ces amerloques.

[Serge Loriaux]

J'imagine que les voyageurs qui ne sont qu'en "transit" par les États-Unis (ceux par exemple qui se rendent au Mexique) ne seront pas particulièrement visés car ils ne font que traverser les USA. Leurs entrées et sorties seront toutefois pris en compte, j'imagine?

[Die Profil Message privé]

Il y a 2 volets aux séjours hors Québec.

1) Le premier concerne l'Assurance-Maladie seulement et il est dit et je cite: Pour être couverte par le régime d'assurance maladie, toute personne établie au Québec doit y être présente plus de la moitié de l'année. La Régie effectue des vérifications à ce sujet. Précisément, il faut totaliser moins de 183 jours d'absence dans une même année civile
Année civile. Une année civile commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre d'une même année.. Les séjours de 21 jours ou moins ne comptent pas dans ce calcul.
C'est une règle de l'ASSURANCE-MALADIE DU QUÉBEC.

2) L'autre volet et qui nous vient des USA c'est la règle des impôts si je peux m'exprimer ainsi. Les USA ont décidé de considérer les gens voyageant en long séjour comme des résidents des États-Unis même si vous êtes résident du Canada et même si vous n'avez aucun revenu de source américaine et que vous voyagez par plaisir comme touriste. Voici un traduction libre de cette règle: Vous êtes considéré comme un résident américain si vous détenez une carte verte ou si vous répondez au critère de la «présence substantielle». Il y a «présence substantielle» aux États-Unis si vous y séjournez pendant au moins 31 jours durant l’année en cours et que, selon la formule visée par règlement pour établir la présence aux États-Unis, on obtient un nombre de jours égal ou supérieur à 183.

Ceci étant dit... pour l'Assurance-Maladie du Québec on peut séjourner plus longtemps 1 fois à tous les 7 ans si on en fait la demande.

Pour les impôts à payer aux USA, on doit comptabiliser nos journées selon leur mode de calcul à eux MAIS et c'est là que ça devient important... compléter le formulaire 8840 afin d'éviter de payer de l'impôt américain. Vous pouvez compléter ce formulaire par internet à WebForm8840.com qui offre le service d’abonnement annuel d'une part via l’internet (web) à une base de données des séjours aux États-Unis et d'autre part vous aurez à votre disposition un calculateur automatisé de présence substantielle ainsi que la transmission de votre formulaire. Il faut s'inscrire et c'est gratuit évidemment.

Par conséquent... Tout citoyen (vacancier, voyageur, locataire, propriétaire, etc.) qui satisfait le critère de la présence substantielle DOIT compléter ledit formulaire et chaque citoyen doit soumettre son propre formulaire 8840. La date d’échéance normale de production est le 15 avril. Toutefois, pour les particuliers qui n’ont pas de revenu d’emploi de source américaine, la date d’échéance est le 15 juin. Cette obligation légale de déclaration est pour éviter d’être considérés comme des résidents américains et de payer l’impôt américain sur leur revenu mondial. Le respect des lois américaines vous prémunissant entre autres contre d’éventuels problèmes aux postes transfrontaliers.

Est-ce plus clair maintenant ?

Édité: Supplément d'explication:

Pour savoir si vous devez produire le formulaire 8840, vous devez calculer le total des jours passés en territoire américain pour l’année civile en cours (disons 2012), plus le tiers des jours passés au cours de l’année civile précédente (2011) ainsi que le sixième des jours passés au cours de la deuxième année civile précédente (2010). Si la somme du total de toutes ces années est supérieure à 182 jours, vous avez l’obligation de produire le formulaire. Vous devez aussi avoir séjourné minimalement 31 jours au cours de l’année en cours. Dans la computation de ces journées, il est important de tenir compte de toutes les périodes passées aux États-Unis. Par conséquent, une escapade de fin de semaine à Boston ou un voyage d’affaires à New York seront donc inclus dans le calcul et il ne faut pas non plus oublier les journées de transit.

En pratique, prenons l’exemple d’un Canadien qui passe en moyenne 4 mois par années en Floride, le calcul se fera ainsi :

4 mois = 122 jours

Donc:
2012 = 122 jours
2011 : 1/3 x 122 jours = 41 jours
2010 : 1/6 x 122 jours = 21 jours

Total = 184 jours

Ainsi, cet individu est dans l’obligation de produire le formulaire.

[benji1992]

Pour ceux qui sont "snowbirds" en Floride, téléchargez ce "form 8840" à chaque année, remplissez-le et postez-le, ainsi vous n'auraz jamais de problèmes aux douanes des USA; je remplis le mien depuis les 2 dernières années au cas ou...

p.s. ci-joint, un texte produit par Paul Laquerre, comment remplir ce "form8840"

[benji1992]

Voici un nouveau lien de cette année concernant ce formulaire...

http://www.webform8840.com/

[quirititi]

Il y a 2 volets aux séjours hors Québec.

1) Le premier concerne l'Assurance-Maladie seulement et il est dit et je cite: Pour être couverte par le régime d'assurance maladie, toute personne établie au Québec doit y être présente plus de la moitié de l'année. La Régie effectue des vérifications à ce sujet. Précisément, il faut totaliser moins de 183 jours d'absence dans une même année civile
Année civile. Une année civile commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre d'une même année.. Les séjours de 21 jours ou moins ne comptent pas dans ce calcul.
C'est une règle de l'ASSURANCE-MALADIE DU QUÉBEC.

2) L'autre volet et qui nous vient des USA c'est la règle des impôts si je peux m'exprimer ainsi. Les USA ont décidé de considérer les gens voyageant en long séjour comme des résidents des États-Unis même si vous êtes résident du Canada et même si vous n'avez aucun revenu de source américaine et que vous voyagez par plaisir comme touriste. Voici un traduction libre de cette règle: Vous êtes considéré comme un résident américain si vous détenez une carte verte ou si vous répondez au critère de la «présence substantielle». Il y a «présence substantielle» aux États-Unis si vous y séjournez pendant au moins 31 jours durant l’année en cours et que, selon la formule visée par règlement pour établir la présence aux États-Unis, on obtient un nombre de jours égal ou supérieur à 183.

Ceci étant dit... pour l'Assurance-Maladie du Québec on peut séjourner plus longtemps 1 fois à tous les 7 ans si on en fait la demande.

Pour les impôts à payer aux USA, on doit comptabiliser nos journées selon leur mode de calcul à eux MAIS et c'est là que ça devient important... compléter le formulaire 8840 afin d'éviter de payer de l'impôt américain. Vous pouvez compléter ce formulaire par internet à WebForm8840.com qui offre le service d’abonnement annuel d'une part via l’internet (web) à une base de données des séjours aux États-Unis et d'autre part vous aurez à votre disposition un calculateur automatisé de présence substantielle ainsi que la transmission de votre formulaire.

Par conséquent... Tout citoyen (vacancier, voyageur, locataire, propriétaire, etc.) qui satisfait le critère de la présence substantielle DOIT compléter ledit formulaire et chaque citoyen doit soumettre son propre formulaire 8840. La date d’échéance normale de production est le 15 avril. Toutefois, pour les particuliers qui n’ont pas de revenu d’emploi de source américaine, la date d’échéance est le 15 juin. Cette obligation légale de déclaration est pour éviter d’être considérés comme des résidents américains et de payer l’impôt américain sur leur revenu mondial. Le respect des lois américaines vous prémunissant entre autres contre d’éventuels problèmes aux postes transfrontaliers.

Est-ce plus clair maintenant ?

Très bon résumé. Il faut également prendre très au sérieux l'entente Obama-Harper du 7 décembre 2011 et qui consiste entre autre en la création d'un fichier sur toutes les sorties et entrées des citoyens Canadiens aux USA (et vice versa). Il ne faudra plus être approximatif avec les formulaires où oublier de les remplirs....Voici les grandes lignes de l'entente Obama-Harper :

Les points saillants de l'entente sur le périmètre de sécurité

Échange d'informations sur toutes les personnes traversant la frontière canado-américaine, pour en vérifier la sortie;
Évaluations conjointes et davantage d'échange d'informations concernant les menaces à la sécurité;
Approche harmonisée de l'inspection des marchandises arrivant de l'étranger;
Évaluation conjointe de la salubrité des aliments, des plantes et des animaux;
Une seule inspection des bagages des voyageurs faisant escale aux États-Unis;
Nouveaux appareils pour vérifier les explosifs dans les aéroports canadiens dès mars 2015 pour faciliter les correspondances;
Approche commune pour l'inspection des voyageurs provenant de l'étranger et arrivant en Amérique du Nord.

[Die Profil Message privé]

Je l'ai donné ce lien Norman mais un gros merci pour le formulaire.
Ça sera utile à plusieurs snowbirds.

Voici un nouveau lien de cette année concernant ce formulaire...

http://www.webform8840.com/