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TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar ninii » 06 Oct 2011 05:48

un de mes amie ces acheter un 40 pieds,a de mettons qu'il a resté surprit,un peut,
mais j'en ces pas plus :(
ninii

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar jacomo120 » 23 Mar 2012 20:04

Achat d'un motorisé d'un particulier est-ce toujours la même formule présentement en mars 2012 pour la TVQ ?
$1750.00 du pied et -10% par année ?

Donc un 38 pds 2004 = $1263.50 pour la TVQ ? :)

Merci
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar Serge Loriaux » 24 Mar 2012 01:03

En principe, ça devrait être ça mais pourquoi ne pas vérifier avec le "Bureau des Plaques" le plus près de chez vous? Ça serait bien d'avoir la réponse pour tout le monde finalement!

QUELQU'UN A T'IL LA RÉPONSE?
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar laserman » 30 Nov 2012 10:41

Je peux vous confirmer la méthode appliquée a ce jour car je viens tout juste d'acquérir mon premier VR et, après avoir consulté ce forum, j'ai économisé près de $3,000 en TVQ.
Sans vouloir indiquer le prix que j'ai payé pour mon VR, assumons un prix d'achat de $100,000, un proprio de VR m'a dit de signifier a la SAAQ un montant plus bas tel $75K mais après consultation de la formule indiquée dans ce forum, j'ai indiqué a la SAAQ que j'avais payé :
$1,750 X 34 (pieds) = $59,500 -(20% ou $11,900) car l'unité est un 2010, donc 10% de dépréciation annuelle acceptée. ;Prix déclaré: $46,600
La SAAQ a confirmée et acceptée avec moi ce montant exact sans réplique.
Maintenant calculez les économies de taxes !!!
Continuez ces forums...c'est très payant!!!

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar sdelisle » 02 Déc 2012 04:00

Wow un autre utilisateur satisfait !!! Ça commence à en faire plusieurs :D
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et une femme en Or :P

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar ericl32 » 04 Déc 2012 08:52

Petite note sur la taxe entre particulier je travailles à contrat à la saaq et j'entends le préposé derrière moi répondre aux appels.

Eh bien j'ai appris que si le Vr est un triple-e il y'a un 1800$ de plus moins la dépréciation à ajouter..

C'est ce que je voulais vous dire.
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar patrice bell » 04 Déc 2012 10:51

ericl32 a écrit:Petite note sur la taxe entre particulier je travailles à contrat à la saaq et j'entends le préposé derrière moi répondre aux appels.

Eh bien j'ai appris que si le Vr est un triple-e il y'a un 1800$ de plus moins la dépréciation à ajouter..

C'est ce que je voulais vous dire.

$1800 de plus a payer ou de moins a payer???
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar Dandau » 04 Déc 2012 12:27

patrice bell a écrit:$1800 de plus a payer ou de moins a payer???

Ni l'un ni l'autre patrice bell, c'est sur la valeur du VR, calculée selon leur formule "magique" que ce montant est rajouté, puis ils applique la dépréciation et finalement, déterminent la taxe applicable qui se trouve alors augmentée d'un montant plus ou moins important.
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar fiftyseven » 04 Déc 2012 15:39

On est allé à St-Raymond pour la transaction ce printemps et je l'ai passé à un prix bien en bas de l'évaluation "modèle" de la SAAQ. Est-ce que j'ai été chanceux ???????? Sais pas mais le Monsieur était :D
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar glaprise » 03 Mai 2016 05:18

Bonjour a tous

Je viens de recevoir une lettre de revenu Québec me exigeant de leur transmettre des preuves d'achat et de paiement de mon VR. J'assume qu'il veule valider le prix que j'ai payé et ainsi me demander les taxes qu'ils ne m'ont as demander lors de la transaction en 2012. Pourtant en 2012 jamais la SAAQ m'a demandé le prix payé seulement la longueur et l'année du VR.

Avant de leur envoyé quoi que ce soit est-ce qu'il y a d'entre vous qui avez des suggestions?

Merci pour vos réponses

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar Dandau » 03 Mai 2016 05:45

Bonjour glaprise et bienvenue sur votre forum pour votre premier message.

Aucune suggestion particulière si ce n'est que de vous soumettre à leur demande!

Dandau
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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar Rugtudju » 03 Mai 2016 14:06

Moi "l'ignorant" je me suis presente a la SAAQ avec la facture d'achat quant je me suis procure un 45 pi.....
Quel con, j'en ai paye une beurre...
Recemment, un neuf, j'ai ai encore paye une beurre mais la j'avais pas le choix.
Maintenant vous savez pourquoi j'ai couillon quelque part.
Si ils appliquent la regle de la valeur par pied, ils devraient l'applique a TOUS le monde.
Les taxes s'elevaient a plus de $25,000 :( :( :(

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar COMMANDERGUY » 15 Mai 2016 02:20

glaprise a écrit:Bonjour a tous

Je viens de recevoir une lettre de revenu Québec me exigeant de leur transmettre des preuves d'achat et de paiement de mon VR. J'assume qu'il veule valider le prix que j'ai payé et ainsi me demander les taxes qu'ils ne m'ont as demander lors de la transaction en 2012. Pourtant en 2012 jamais la SAAQ m'a demandé le prix payé seulement la longueur et l'année du VR.

Avant de leur envoyé quoi que ce soit est-ce qu'il y a d'entre vous qui avez des suggestions?

Merci pour vos réponses


Moi aussi, je viens de recevoir le même lettre....ALERTE...Tous ceux qui déclarent à la SAAQ un montant moindre que le montant payé au vendeur sont susceptible de payer la taxe restante plus, probablement, une grosse pénalité.

Ceci étant dit, je crois que la FQCC devrait s`emparer de ce dossier car rien n'est clair dans tout cela ( le protocole de la transaction au bureau des licences)sinon le fait que le revenu cherche à taxer selon le vrai prix payé.

Comment vous en etes vous sorti ?

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar Rugtudju » 15 Mai 2016 08:03

Il semble y avoir 2 poids, 2 mesures.
Si ils font une recherche, ils ont le bras long (emprunt, retrait bancaire et meme depot du vendeurdans son compte bancaire.
Personnellement j'ai toujours prefere paye mon due que d'avoir un jour, et certainement au moment le plus inapproprie de payer une dette qui me pendrait au bout du nez.
Vous payez votre motorise $100,000 donc payez donc les taxes qui sont dues.
Mais je vous blameraient pas si vous faisiez le contraire......
Si mon information est bonne, en Floride le cout total maximum de taxes a l'achat d'un motorise est de $1200 environ et celle pour l'immatriculation beaucoup moins qu'ici dans la "Belle Province"

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Re: TVQ sur achat d'un motorisé entre particuliers

Messagepar laserman » 03 Juin 2016 04:35

Ha comme j'étais intelligent de publier cette réponse en 2012 sur ce forum:[i]

[u][i] Je peux vous confirmer la méthode appliquée a ce jour car je viens tout juste d'acquérir mon premier VR et, après avoir consulté ce forum, j'ai économisé près de $3,000 en TVQ.
Sans vouloir indiquer le prix que j'ai payé pour mon VR, assumons un prix d'achat de $100,000, un proprio de VR m'a dit de signifier a la SAAQ un montant plus bas tel $75K mais après consultation de la formule indiquée dans ce forum, j'ai indiqué a la SAAQ que j'avais payé :
$1,750 X 34 (pieds) = $59,500 -(20% ou $11,900) car l'unité est un 2010, donc 10% de dépréciation annuelle acceptée. ;Prix déclaré: $46,600
La SAAQ a confirmée et acceptée avec moi ce montant exact sans réplique.
Maintenant calculez les économies de taxes !!!
Continuez ces forums...c'est très payant!!!


Ha mais quelle erreur...qui mérites d'etre rectifiée ! Ai recu récemment lettre de Revenu Québec Département taxe de vente exigant les documents suivants: Copie de transaction (contrat) , copie de mes relevés bancaires du mois précédent la transactio le mois de la transaction ainsi que le mois suivant, copie de mon contrat d'assurance,copie preuve de paiement. La j'ai un probleme ! Ai dü me conformer.
Résultat?
Reçu avis de cotisation:
TVP non-payée:4,598$
Pénalités:15%:689.70$
Intérêts:1,085.52
Total a payer: 6,373$

Alors , espérant mon experience puisses éclairer sur le sujet, la réponse initiale de Serge Loriaux sur ce forum est la bonne. (Voir en débute de rubrique)

Il est malheureux que Revenu Québec n'informe pas les VR'istes plus adéquatement

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