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Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

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Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar macdom » 11 Avr 2015 18:59

Bonjour,

Nous venons d'acheter un Winnebago Itasca Sunova 26P 2006 et nous allons officialiser la transaction au BVA samedi. J'aimerais savoir comment je peux obtenir le prix minimum que je peux déclarer à cet endroit pour fins de paiement de taxes et d'immatriculation. Je crois qu'ils utilisent un livre un peu comme pour les voitures. Comment puis-je obtenir le prix de mon unité en particulier?

D'un nouveau venu qui a bien hâte de participer plus activement à votre beau forum!
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar King Aire » 12 Avr 2015 10:07

J'ai dû faire plusieurs recherches, mais j'ai finalement trouvé la formule qu'ils utilisent. Laisse-moi te dire que la SAAQ elle-même ne veut pas communiquer cette information. J'ai dû appeler Revenu Québec et parler à plusieurs personnes avant de l'avoir. Ici, je fais référence à un motorisé de classe A. Je ne suis pas certain si la présente formule fonctionne pour les autres type de VR. Je prend possession de mon motorisé classe A à la mi-mai et j'avais exactement les mêmes questions que toi. Premièrement, la SAAQ n'a aucun livre de listing pour les VR comme pour nos voitures. Alors voici la formule pour mon type de motorisé:

Pour un 2 essieux, ils calculent 1,750$ du pied. (45 pieds X 1,750$ = 78,750$)
Pour un 3 essieux, ils calculent 3,000$ du pied. (45 pieds X 3,000$ = 135,000$)

De là, ils enlèvent 10% de dépréciation par année d'usure du VR. Donc, dans mon cas, c'est un 2011 avec 3 essieux.

Donc : 135,000$ - 10% de 4 ans = 54,000$
135,000$ - 54,000$ = 81,000$.

Je devrai donc payer la TVQ de 9,975% de 81,000$ (8,079.75$).

Important de dire que le prix payé est 81,000$.....

King Aire !

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar fiftyseven » 12 Avr 2015 11:14

Donnez un montant pas mal plus bas que le calcul, de toute facon s'il y a quelque chose ils vont vous ajuster. Ils ne peuvent forcer personne à vendre le prix du calcul ... C'est ce que j'ai fait et ca a passé dans mon cas :)
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar Dandau » 12 Avr 2015 11:46

Bonjour King Aire et bienvenue sur votre forum pour votre premier message.

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar macdom » 12 Avr 2015 15:25

Wow! Je n'arrive pas à le croire!

Ça voudrait dire que mon Itasca Sunove 2006 26P pourrait passer au BVA à...
1750X26=45500 - (9 ans de dépréciation de 10%) : 17 630$ ???

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An 4 : - 3317 : 29853
An 5 : -2985 : 26868
An 6 : -2686 : 24182
An 7 : -2418 : 21764
An 8 : -2176 : 19588
An 9 : -1958 : 17630

C'est vraiment bas!
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar fiftyseven » 12 Avr 2015 18:36

macdom a écrit:Wow! Je n'arrive pas à le croire!

Ça voudrait dire que mon Itasca Sunove 2006 26P pourrait passer au BVA à...
1750X26=45500 - (9 ans de dépréciation de 10%) : 17 630$ ???

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An 8 : -2176 : 19588
An 9 : -1958 : 17630

C'est vraiment bas!


Alors dites leur $8,000.00. Le plus bas que vous allez pouvoir le passer signifie $$ dans vos poches :)
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar King Aire » 18 Avr 2015 05:35

macdom a écrit:Wow! Je n'arrive pas à le croire!

Ça voudrait dire que mon Itasca Sunove 2006 26P pourrait passer au BVA à...
1750X26=45500 - (9 ans de dépréciation de 10%) : 17 630$ ???

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C'est vraiment bas!


C'est exact !! Crois-tu vraiment que je paie 81,000$ pour mon 45 pieds 2011 ??? Dans la vie il faut prendre ce qui passe, car on se faire avoir en masse dans d'autres domaine :lecture:
King Aire...

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar lyneetdo » 29 Juin 2015 08:38

Bonjour, ma question s'adresse à King Aire .
Nous aimerions savoir si le BVA exige, dans certains cas, une évaluation du motorisé. Si on déclare que le motorisé a été payé le même prix que leur formule l'exige?
Avez-vous eu des problèmes?
Merci à l'avance

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar Dandau » 29 Juin 2015 09:49

Bonjour lineetdo, bienvenue sur votre forum pour votre premier message.

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar x13 » 29 Juin 2015 14:28

La réponse est bien simple, lors de l'achat du miens, quand le gars m'a demandé combien j'avais payé, je lui ai répondu " Le prix marqué dans vos livres" à partir de là, il a fait le calcul. J'ai vraiment resté surpris du montant de l'évaluation qui était BEAUCOUP plus bas que j'avais payé.
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar Rugtudju » 20 Juil 2015 21:38

Je comprend pas! Est-ce qu'ils vous ont pas demande la facture d'achat pour le numero de serie?
Et est-ce la meme chose pour un vehicule neuf?

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar A. Martin » 21 Juil 2015 05:52

Bienvenue sur le forum Ruqjudju . Les enregistrements de l'ancien propriétaire avec le millage et sa signature , le numéro de série est déja dessus .
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar fiftyseven » 21 Juil 2015 06:05

Ils ne demandent pas la facture d'achat entre particuliers, c'est un reçu que le vendeur vous fera et vous n'êtes pas obligé de le montrer et de toute façon ils ne vous le demanderont pas. Encore une fois, déclarez un montant trèsssssssssssssssss bas et si ca passe tant mieux pour vous. J'ai déclaré pas mal plus bas que ce que j'avais calculé et ca a passé, imaginez si j'avais dit un prix plus haut ... Maintenant libre à vous si vous tenez à laisser des dollars à notre cher gouvernement ...
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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar Rugtudju » 21 Juil 2015 10:11

Oui mais dans le cas d'un VR neuf achete au Canada? :(

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Re: Prix minimum à déclarer lors du transfert au BVA

Messagepar A. Martin » 21 Juil 2015 10:22

Neuf c'est le prix sur le contract avec les deux taxes , sa se paye chez le vendeur et sa peu inclure les plaques si c'est négocié . Si c'est en dehors du Québec pour le Québec il va falloir payer pour le plaquer au Québec et avec les taxes du Québec .
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