Roulotte "réparée" Immatriculée artisanale ??

[fredgh Profil Message privé]

Bonjour,

J'ai trouvé sur les petites annonces une roulotte usagée qui avait été importée accidentée des ?tats-Unis, et qui a été réparée. C'est une Fleetwood 2001, et j'ai tous les documents d'importation de douanes, les contrats d'achat des anciens propriétaires et un document de la SQ (formule 148) qui confirme que la roulotte a été constatée réparée en 2005. La roulotte est actuellement plaquée comme roulotte artisanale par son propriétaire, et donc le numéro de série d'origine de la roulotte n'y apparaît pas. Le propriétaire prétend qu'il ne suffirait que de transférer son immatriculation de roulotte artisanale à mon nom pour que tout soit en règle. A-t-il raison? Est-ce légal d'immatriculer une remorque comme étant de fabrication artisanale même si en réalité elle a été originalement fabriquée par un fabricant commercial?

Merci d'avance!

Frédérick

[A. Martin]

La formule 148 c'est une formule de conformité comme quoi le véhicule qui est la est conforme au norme de sécurité mais rien d'autre mais il faut ce formulaire pour le plaquer . Je suis surpris qu'il n'y est plus de numéro de série même si elle a été déclaré scrap , a partir de la je me méfirais a savoir si c'est une roulotte qui aurait été volé il n'y aurait pas moyen de le savoir .
Pour le bout de le plaquer comme remorque domestique sans numéro de série sa c'est faisable et courant .

[fredgh Profil Message privé]

Merci de votre réponse. En fait, le numéro de série apparaît encore sur la roulotte, il n'apparaît seulement pas sur les immatriculations puisqu'elles sont pour une roulotte artisanale. Alors selon vous c'est courant de plaquer une roulotte comme artisanale? En théorie, pour une remorque artisanale de plus de 900kg il faut une inspection à la SAAQ non?

[A. Martin]

900kg et plus , ouin une bonne question . La je ne sais pas . J'aurais cru qu'avec le formulaire 148 il fesait une inspection de sécurité ou de conformité mais je sais qu'il faut des freins.

[anctilo14 Profil Message privé]

C,est le meilleur moyen de la perdre. Si vous vous faite verifier par un policier, il vas voir qu'elle est immatriculé ''artisanal'' et que c'est pourtant une Fleetwood avec une serie.Alors il vas saisir votre roulotte sur le champs et ca vas prendre plusieurs jours , meme plusieurs mois, pour les verifications de la serie au Canada et aux USA.Il y peut etre des chance qu'elle soit volé aux USA, meme si vous avez tout les papiers, meme celui de la SQ. Car la roulotte appartient peut etre a une compagnie d'assurance aux USA.

[Alain Rheault]

J'ai eue un probleme du genre avec une voiture... Perte des clef et des papiers ... j'ai due changer les serrures.. et le coffre arriere lui avait pas de serrure juste le trou.. par lequel je passait la lame d'un tournavis pour ouvrir le coffre.. . De plus.. l'auto avait été acheté et immatriculé en Ontario ( Clinton ) .. je vivait dans le Nouveau Brruswick a Gadgetown et ... je venait d'avoir ma release des forces...et j'arrivait avec cette voiture au Québec... De plus le vendeur de qui je l'avait acheté A gadgetown.. était lui rendu a Halifax... en Nouvelle ?cosse avec mon basou d'échange..

Méchant bordel a expliquer... a un policié de la SQ en revenant au Québec dans le bout de Riviere du loup! pour une lumiere brulé a l'arriere de la voiture... platte de l'ontario... un gars qui dit revenir du NB !! pas dans le bon sens ca! ?? ..anyway j,ai pogné un vrai bon gars.. probablement ma vcoupe de cheveux dans ce temps la! et mes uniforme de l'aviation dans le coffre.. que je lui ouvre avec mon tournavis.... ... une chance j'avais pas les papiers..mais des pjotos de moi avec la voiture habillé dans mes habit de l'aviation.. et c'était 30 ans avant sept 2001 !

Donc.. le conseil qu'il m'a donné.. premiere chose a faire en arrivant au Québec... "Passes voir un JUGE DE PAIX ! " lui peut te signer un papier pour certifier que tu dit la vérité et faire clarifier les choses! .... remarques je savait que le cher était pas volé! il était encore au nom de celui qui était partit avec mon vieux bazou... mais nous avions pas encore passé faire faire les papiers...

Je sais pas si l'autre soldat s'en est tireé avec ses papiers.. mais moi le juge de paix avait tout arranger...

C'était comme en 72 ou 73 ..c,est d'hier! mais me semble que ca doit exister encore... se renseigner a l'hotel de ville!