immatriculer roulotte sans enregistrement ??

[vrsouslapluie Profil Message privé]

bonjour ! ou bonsoir voilà mon problème..j'ai acheter une roulotte 15 pieds 1973 pour pas cher d'une connaissance mal prit et bien maintenant s'est moi qui suis mal prit...il n'avait pas les enregistrements de la roulotte du au fait que se fut un echange de roulotte sur un camping(dont le frère de la connaissance étais propriètaire), et les transferts de plaque n'ont jamais été fait,je suis aller a la saaq pour la plaquer mais il ne veulent rien savoir si je ne suis pas avec le propriètaire de la roulotte (celui dont le nom figure sur les enrtegistrements)j'ai fait venir la police chez moi pour qu'ils me fassent un rapport pour être sur qu'elle n'étais pas voler apres le dit rapport fait, retour a la saaq mais ils ne veulent pas plus me la plaquer en plus ils ne veulent pas(la saaq) me dire le nom qui figure sur les enregistrements,autrement dit je suis pogner avec une roulotte que j'ai payer et que jai deja commencer a réparer qui n'est pas a moi et que je ne peux plaquer!! a part faire une remise ou mettre le feu dedans quelqu'uns a t il une solution a me proposer merci d'avance pour les réponses.

[Die Profil Message privé]

As-tu essayé le RDPRM pour retracer l'ancien propriétaire

Par le réseau Internet, à l?adresse www.rdprm.gouv.qc.ca
(choisir consultation assistée)
du lundi au vendredi, de 8 h à 23 h,
et le samedi, de 8 h à 17 h, sauf exception.
La consultation par Internet peut aussi se faire,
du lundi au vendredi, de 9 h à 16 h, sauf exception

à la Direction des registres et de la certification,
1, rue Notre-Dame Est, bureau 7.07,
Montréal (Québec), ou à l'un des points de service.
Par téléphone :
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30, sauf exception :
Montréal et les environs: (514) 864-4949
Québec et les environs: (418) 646-4949
Sans frais: 1 800 465-4949

Par courrier :
Direction des registres et de la certification
1, rue Notre-Dame Est, bureau 7.07
Montréal (Québec) H2Y 1B6
Par télécopieur :
(514) 864-4867
Par courrier électronique :
services@rdprm.gouv.qc.ca

La consultation peut se faire à partir du nom du vendeur (individu ou organisme) et, dans le cas d'un véhicule routier, sous son numéro d'identification (numéro de série de 17 caractères apparaissant généralement sur le certificat d'immatriculation ou sur le tableau de bord). Pour consulter sous le nom d'un individu, sa date de naissance est requise.

Il va t'en coûter $3

[vrsouslapluie Profil Message privé]

j'ai essayer sur le site RDPRM avec le numéro de serie sur la roulotte a la saaq ils ont reussi a retracer la roulotte mais pas sur le site ca me dit erreur de forme numéro de série..

[jacmat Profil Message privé]

Une autre solution c'est d'aller à la SAAQ et dire que c'est une remorque que tu as fabriqué.

Je ne sais pas si on te demanderas de faire inpecter par un mandataire de la SAAQ la dite roulotte.


Je crois que la SAAQ est égale a elle même. Je ne sais si vous avez vu des reportages à la Télé à l'émission La Facture. Ils n'exercent pas de controle sur les autos et il est très facile d'enregistrer des autos volées sur une grande échelle. Le policiers de la SQ se plaignet du piètre suivi exercé par la SAAQ. Il y a 2 ou 3 ans un employé de la SAAQ avait monté un programme informatique pour pouvoir suivre les autos et pièces d'autos, Eh bien ils ont congédié ce dit employé. De vrais autruches avec la tête dans le sable

[A. Martin]

En inscrivant remorque domestique il n'aura pas d'inspection a faire .
Si il y a un numéro de série prend le en note et donne le comme sa il y aura au moin sa de signe pour prouver ta propriété et si le poid y est c'est encore mieu .
Tu n'auras même pas de taxe a payer .

[Alain Rheault]

Il y'a bien longtemps... J'était dans les forces Canadienne et J,ai échangé mon "gros convertible" pour un ancien char de police... ( des 64 et 65 .. )

L'échange fut fait au NB et le gars est partit ^pour Halifax avant la fin des échange... je me suis retrouver a vivre sur une autre base en ONTARIO et ..je voulait avoir l'auto plaqué au QU?BEC!!

Quelle bordel! 4 provinces dans le dossier et pas de papier.... la SEULE solution du temps! J,ai passé par un "juge de paix" il m'a signé un papier et j'ai eue mes plaque du Québec! ....

C'est peut etre une piste de solution...

[vrsouslapluie Profil Message privé]

pour le juge de paix faudrait aller au palais de justice ?.

[vrsouslapluie Profil Message privé]

en passant le numéro de serie je ne peux pas le donner car il est dans les ordinateurs de la saaq