Durée du séjour aux USA

[quirititi]

Directement tiré du site du "US Border customs and protection"

There are many reasons a person may be ineligible to enter the U.S. The legal descriptions are lengthy and complex, so to help you understand them, we are providing a general description of the most common ones. This list should not be taken as a complete list of reasons to be excluded from entry. In general, you might be denied entry if you have a communicable disease, if you have a criminal record for crimes of moral turpitude (age 18 or older), for possession of or trafficking in a controlled substance, if you have any involvement with terrorism or terrorist organizations (no waivers can be approved for this category), if you have trafficked in persons, been involved in money laundering, might become a public charge because of limited financial resources, have been previously removed (deported) or have overstayed a previous period of admission to the U.S. Again, this list is not comprehensive and you should use the above link to read the complete list.

Faire très attention, on peut être refusé aux douanes Américaines pour avoir enfreint cette loi du séjour maximum de 183 jours. Il faut demander un Waiver (genre de pardon ou permission spéciale) pour réentrer aux USA. Je ne sait cependant pas comment les autorités Américaine feraient pour savoir...? Communication entre les systèmes ??

Excuser la langue Anglaise, j'ai préféré mettre le texte intégral.

[Serge Loriaux]

Vous avez raison quirititi pour ce qui est de la technicalité mais on m'a maintes fois dit que cette règle était très peu appliquée... à moins que la personne en question ait dérogé à certaines autres règles... comme par exemple travaillé aux États-Unis. Mais techniquement, oui vous avez raison, il y a cette règle.

Mais de l'autre côté, il y a aussi la règle des 182 jours du Québec pour conserver vos droits à la Régie de l'Assurance maladie du Québec... que je n'ai jamais bien compris d'ailleurs car si vous êtes à l'EXTÉRIEUR du Québec vous ne " faites pas marcher la castonguette " pendant ce temps; en d'autres mots vous n'allez pas voir les médecins québécois ni les hôpitaux, ni les cliniques en fait vous ne vous servez PAS du système de santé québécois, donc vous ne coûtez RIEN au Québec pendant le temps que vous êtes à l'extérieur de la province, alors pourquoi donc est-ce qu'ils nous cassent les pieds avec leur 182 jours? J'aimerais bien la comprendre celle-là! Et si jamais vous devez consulté un médecin pendant que vous êtes à l'extérieur de la province, la RAMQ ne vous remboursera que ce qu'il lui en coûterait ici au Québec pour la même occasion médicale, le reste étant payé par les assureurs privés. Alors pourquoi nous forcer aux 182 jours? En passant dans plusieurs autres provinces canadiennes, la limite est de 7 mois et non de 6 comme ici.

[quirititi]

Mais de l'autre côté, il y a aussi la règle des 182 jours du Québec pour conserver vos droits à la Régie de l'Assurance maladie du Québec... que je n'ai jamais bien compris d'ailleurs car si vous êtes à l'EXTÉRIEUR du Québec vous ne " faites pas marcher la castonguette " pendant ce temps; en d'autres mots vous n'allez pas voir les médecins québécois ni les hôpitaux, ni les cliniques en fait vous ne vous servez PAS du système de santé québécois, donc vous ne coûtez RIEN au Québec pendant le temps que vous êtes à l'extérieur de la province, alors pourquoi donc est-ce qu'ils nous cassent les pieds avec leur 182 jours? J'aimerais bien la comprendre celle-là! Et si jamais vous devez consulté un médecin pendant que vous êtes à l'extérieur de la province, la RAMQ ne vous remboursera que ce qu'il lui en coûterait ici au Québec pour la même occasion médicale, le reste étant payé par les assureurs privés. Alors pourquoi nous forcer aux 182 jours? En passant dans plusieurs autres provinces canadiennes, la limite est de 7 mois et non de 6 comme ici.

US = 183 jours consécutifs max. RAMQ = 182 jours à l'intérieur d'une année civile. Selon moi, il y a un lien. Après 183 jours consécutifs aux USA, vous êtes considéré comme devant payer vos impôts sur le revenu aux USA. Selon ce que j'ai lu sur les divers sites officiels, même si vous obtenez un visa de prolongation ou une carte verte, vous devez produire un rapport d'impôt et l'harmoniser avec celui du Canada via des formulaires à cet effet si effectivement votre résidence principal n'est pas aux USA.

Quand on sait que la source principale de financement du régime de santé au Québec est justement les impôts sur le revenu (à hauteur de + de 40%...), on peut comprendre qu'il existe des mécanismes de contrôle afin de s'assurer que les citoyens couverts payent effectivement leurs impôts au Québec. Mais comme c'est souvent le cas, on se perd quelquefois dans les dédales de la bureaucratie et ces règles deviennent rigides et sans souplesses...

[croisièriste Profil Message privé]

Est-ce que quelqu'un peut me donner les conséquences de quelqu'un qui se laisse tenter pour rapporter plus de bouteilles de vin que prévu?

[Serge Loriaux]

Vous devez les déclarer et vous devrez payer les taxes, souvent pas grand chose, 1$ ou 2$ par bouteille....

[legrandnhb]

Est-ce que quelqu'un peut me donner les conséquences de quelqu'un qui se laisse tenter pour rapporter plus de bouteilles de vin que prévu?

Si tu les déclares, tu devras payer le montant de TPS selon la liste de prix des douaniers !

Si tu ne les déclares pas et tu te fais pincer, bonne chance.

[Serge Loriaux]

Est-ce que quelqu'un peut me donner les conséquences de quelqu'un qui se laisse tenter pour rapporter plus de bouteilles de vin que prévu?

Si tu les déclares, tu devras payer le montant de TPS selon la liste de prix des douaniers !

Si tu ne les déclares pas et tu te fais pincer, bonne chance.

Mon expérience à ce sujet m'indique que les douaniers n'ont pas vraiment de liste de prix, ils vous demandent dans ces cas-là la facture d'achat, sinon ils vous demandent de déclarer une valeur individuelle par bouteille.

[x13 Profil Message privé]

Lors de notre retour au printemps, j'ai déclaré 4 bouteilles de vin et 2 autres dont j'ai dis que le cellant était enlevé, le douanier ne m'a rien dit.

[quirititi]

Est-ce que quelqu'un peut me donner les conséquences de quelqu'un qui se laisse tenter pour rapporter plus de bouteilles de vin que prévu?

Je pense que ne pas déclarer entraine un paquet de trouble et n'en vaut pas la peine.... Tiré du site de l'agence des services frontaliers du Canada :

Fausses déclarations et saisie des marchandises ou des biens

Si vous omettez de déclarer des marchandises ou des biens ou si vous faites une fausse déclaration, l'ASFC peut saisir les marchandises ou les biens en question. Ainsi, vous pourriez les perdre de manière permanente ou devoir verser une pénalité pour les récupérer. Selon le genre de marchandises ou de biens et les circonstances de la saisie, l'ASFC peut imposer une pénalité se situant entre 25 et 80 % de la valeur des marchandises ou des biens saisis.

De plus, la Loi sur les douanes permet aux agents des services frontaliers de saisir tout véhicule ayant servi à l'importation illégale de marchandises. Dans un cas comme celui-ci, l'ASFC impose une pénalité que vous devez payer avant que le véhicule ne vous soit retourné.

Les produits du tabac et les boissons alcoolisées qui ne sont pas déclarés au moment de l'importation sont saisis, et vous ne pouvez pas les récupérer.

Un relevé des infractions est gardé dans le système informatique de l'ASFC. Si vous avez déjà commis des infractions, vous pourriez être soumis à un examen plus détaillé pour les voyages à venir. De plus, vous pourriez devenir inadmissible aux programmes CANPASS et NEXUS.

Si vos marchandises ou vos biens ont été saisis et que vous n'êtes pas d'accord avec la mesure prise, vous pouvez faire appel en avisant l'ASFC par écrit de votre intention dans les 90 jours de la date de saisie. Pour savoir comment présenter un appel, consultez votre formulaire de saisie.

[Chocan]

Je viens tout juste d'aller chercher ma passe nexus aux douanes américaines pour les USA. Suite à une longue discussion avec les douaniers américains, le fameux 183 jours aux USA, n'existe pas vraiment......
Lorsque vous traverserer les frontièrers des états unis d'amérique, le douanier qui vous interrogeras aux douanes américaine décideras si vous êtes une personne à risque ou illégal ( immigrant, travailleur, étudiant ) pour son pays. Ils ne veulent pas d'illégaux aux USA). il vous interrogeras et vous devrez fournir des preuves que non (documents à l'appui, slip de paye, compte en banque, hypothèque ect ) et selon ces preuves, il décideras si vous êtes a risque, la longueur de votre séjour aux USA et si vous devez appliquer ou remplir des formulaires américain pour votre séjour.

Je site le douanier: Si vous êtes un citoyen exemplaire avec aucun antécédent aux USA et que vous n'avez pas l'intention de vivre ou travailler ou étudier aux USA que vous avez des documents qui le prouve, le séjour peut dépasser 183 jours aux USA . Avec la carte nexus on évite la plus part du temps ces interrogations on passe tout simplement la carte devant un contrôle électronique.......

Je vais aux USA avec ma roulotte a sellette pour un an au mois de juillet prochain..

Luc Parent