1 ou 2 taxes à payer sur achat de VR?
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- LE DRE
- Membre Distingué(e) du Forum VRcamping
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- Messages: 1051
- Inscrit le: 04 Sep 2008 18:50
- Localisation: MAURICIE
- Région: MAURICIE
1 ou 2 taxes à payer sur achat de VR?
Je cherche à quel endroit c'est inscrit,si j'achète un VR d'un particulier je paie 1 seule taxe
si le Vr est usagé et provient d'un commercant est ce que l'On paie les 2 taxes..
si le Vr est usagé et provient d'un commercant est ce que l'On paie les 2 taxes..

- A. Martin
- Membre Honoraire du Forum VRcamping
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- Messages: 17208
- Inscrit le: 05 Jan 2007 17:21
- Localisation: Avec Hélène
- Région: Duberger
Re: taxes
D'un particulier une seule taxe mais d'un vendeur commerciale c'est les deux taxes même si c'est un vendeur de café , vêtement ou n'importe quoi c'est les deux taxes même pour l'usager .
André
- superbee69
Re: taxes
LE DRE a écrit:Merci je vais me coucher + instruit ce soir
A+
En lisant ce texte, c'est très bien indiqué.
http://reponses.qctop.com/taxes-a-payer ... sagee.html
- LE DRE
- Membre Distingué(e) du Forum VRcamping
-
- Messages: 1051
- Inscrit le: 04 Sep 2008 18:50
- Localisation: MAURICIE
- Région: MAURICIE
Re: 1 ou 2 taxes à payer sur achat de VR?
Merci de l'info 

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