Immatriculation au Québec

[A. Martin]

J'ai une question . Si on fait don d'une voiture a une personne de la famille il n'y a pas de taxe a payer mais si le véhicule vient de la Colombie-Britanique Y a t-il de la taxe a payer ?

[cesar2111 Profil Message privé]

Les meilleur pour vous répondre, crois c'est la SAAQ ... Voici le liens pour un importation de véhicule

http://www.saaq.gouv.qc.ca/immatriculation/hors_quebec.php

[Roadtrekeux]

Quand on avait acheté notre Intreprid au Nouveau Brunswick, on a payé l taxe de vente de cette province. Une fois revenu au Québec, lors du changement de plaques, on a payé la taxe de vente du Québec et obtenu ensuite le remboursement de celle du Nouveau Brunswick. Toute une série de paperasse pour les fonfons des 2 provinces.

[Serge Loriaux]

La question d'André était la suivante: si un père fait le don de sa voiture à sa fille, en vertu des règlements au Québec la fille n'a aucune taxe à payer. Mais qu'arrive t'il si le père vit en Colombie-Britannique et que cette voiture est plaquée dans cette province et qu'il la donné à sa fille résidant au Québec? Aura t'elle la taxe à payer au Québec?

[Roadtrekeux]

À moins que je sois dans le champs, c'est la provenance du véhicule et non son mode d'acquisition (achat, héritage, don) qui est le facteur déterminant sur le paiement de la taxe de vente. Rien n'empêche quelqu'un de circuler au Québec avec un véhicule plaqué d'une autre province ou d'un autre pays. C'est au moment du renouvellement de l'immatriculation que le choix doit être fait de renouveller à son lieu d'origine avec un transfert de propriété ou au Québec. Au moment du renouvellement, la question de la couverture d'assurance d'un individu conduisant un véhicule plaqué d'ailleurs présentera sans doute un problème. Mieux vaut communiquer avec la SAAQ.

[Serge Loriaux]

Si la loi au Québec dit qu'un véhicule donné entre membre direct d'une famille n'est pas sujet à la taxe de vente, le point est que le père est toujours son père, donc pourquoi aurait-elle de la taxe à payer? Le lien de sang ne devrait-il pas avoir préséance sur le lieu de l'immatriculation?

Voyons cela autrement: vous avez travaillé 5 ans en Alberta, acheté et plaqué une voiture et vous revenez maintenant au Québec pour y demeurer. Paierez-vous de la taxe de vente puisqu'il s'agit de votre propre voiture?

[Roadtrekeux]

Le principe (tordu je le conviens) est que la taxe de vente doit être payée quelque part. Le problème provient du fait que chaque province veut en être le bénéficiaire. Pour l'avoir vécu, il y avait une entente de réciprocité entre le Nouveau Brunswick et le Québec qui fait que la taxe payée dans une des deux lors du transfert de propriété était remboursée lorsque le nouveau propriétaire payait celle de sa province au moment du renouvellement de l'immatriculation.

Maintenant, je n'ai aucune idée de ce qui se passe en termes de remboursement avec un véhicule provenant d'une autre province. Il faut contacter la SAAQ pour en savoir plus.

[A. Martin]

Je m'informe demain et je vous reviens avec sa .

[Serge Loriaux]

J'ai hâte d'avoir la réponse à cette question. Mais connaissant la soif de notre gouvernement pour les taxes....

[A. Martin]

$1036 de taxe a notre cher gouvernement , c'est le prix a payer pour une étudiante qui a la chance d'avoir un père pour lui donner sa voiture mais qui ne vit pas au Québec . Sa c'est a part l'inspection obligatoire pour avoir le droit de l'immatriculer au Québec environ $100 et les plaques environ $260 . Heureusement qu'il y a des gens pour l'aider ( moi je fourni le beurre de peanut )

[Serge Loriaux]

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$1036 de taxe a notre cher gouvernement , c'est le prix a payer pour une étudiante qui a la chance d'avoir un père pour lui donner sa voiture mais qui ne vit pas au Québec . Sa c'est a part l'inspection obligatoire pour avoir le droit de l'immatriculer au Québec environ $100 et les plaques environ $260 . Heureusement qu'il y a des gens pour l'aider ( moi je fourni le beurre de peanut )

[Dandau]

Je présume que pour une étudiante vivant au Québec et se faisant donner un véhicule par son père vivant au Nouveau-Brunswick, il aurait été préférable de se faire donner le véhicule au Nouveau-Brunswick selon les règles là-bas, et au moment du renouvellement de la plaque, importer le dit véhicule au Québec en passant l'inspection obligatoire et payer uniquement la taxe dû relativement au renouvellement. Parce que si je ne me trompe pas, importer une véhicule nous appartenant, coûte moins cher que d'importer un véhicule étranger, payer une taxe d'importation, et d'en devenir le propriétaire par la suite.

J'imagine que les coûts auraient été moindres, compte tenu qu'au Québec, on est reconnu pour avoir les taxes les plus chers du Canada.

[A. Martin]

Sa aurait été le même prix , sa marche avec la valeure de la voiture qui entre au Québec , si son père aurait déménagé du BC il aurait payé lui même cette taxe .

[Dandau]

Vous voulez dire A. Martin, que si le véhicule valait disons 5000$, en l'important au Québec avant ou après le don, il faut payer une taxe d'importation au Québec sur la valeur du véhicule, passer l'inspection obligatoire et immatriculer le véhicule normalement par la suite?

[A. Martin]

Exactement Dandau , la taxe c'est pour le véhicule peu importe a qui il appartient si il entre au Québec avec un propriétaire qui vit au Québec la taxe est a payer , pour quelqu'un qui vivait en dehors et qui vient habiter au Québec il a 3 mois pour plaquer le véhicule et payer cette taxe . Dans le cas de Jennifer comme c'était un don il fallait l'immatriculé a la réception du véhicule .