TVq sur vente entre particuliers

[jacsim Profil Message privé]

Bonjour
Concernant une vente de Vr entre particuliers : est-ce-que la TVQ est chargée sur le prix de vente inscrit au contrat ou utilisent-ils une formule genre Red Book pour déterminer la valeur du véhicule ?

Merci

Jasmin

[patrice bell Profil Message privé]

Il y a une formule mais je ne m'en souvient plus...

[Dandau]

Bonjour
Concernant une vente de Vr entre particuliers : est-ce-que la TVQ est chargée sur le prix de vente inscrit au contrat ou utilisent-ils une formule genre Red Book pour déterminer la valeur du véhicule ?

Merci

Jasmin

La SAAQ utilise une formule spéciale qui tient compte de l'année et de la longueur des VR et ces informations proviennent un peu comme dans un RED BOOK. La taxe provinciale que vous devrez payer correspond au montant le plus élevé des deux montants soit celui de la transaction ou celui de leur formule qui constitue un minimum à payer.

[Serge Loriaux]

OK voici (aux dernières nouvelles que j'en ai) la formule utilisée par les bureaux de la SAAQ pour établir la valeur d'un VR:
1,750$ du pied multiplié par le nombre de pieds, - (moins) 10% par année calendrier.

En d'autres mots, s'il s'agit d'un 40 pieds de 2007, voici le calcul: 40 x 1,750$ = 70,-000$ - (moins) 50% (10% x 5 annéees entre 2007 et 2012) = 35,000$

[ninii Profil Message privé]

si j,ai bien comprit se document les motorisé sont ecxenté de ce calcul
merci de me corrigé si j'ai pas bien comprit

voici le liens
http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/taxes/ifta/vehicule_admis.aspx

Véhicules motorisés admissibles
L'Entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) [IN-322] vise les véhicules motorisés (camions, autobus, etc.) qui
servent exclusivement ou en partie à des fins commerciales;
sont conçus, utilisés ou entretenus pour le transport routier interprovincial ou international de personnes ou de biens.
Ils doivent avoir les caractéristiques suivantes, selon le cas :
posséder deux essieux et avoir un poids brut ou un poids brut enregistré supérieur à 11 797 kilogrammes, ou 26 000 livres;
posséder trois essieux ou plus, quel que soit leur poids;
être utilisés combinés à un autre véhicule et avoir alors un poids brut ou un poids brut enregistré supérieur à 11 797 kilogrammes, ou 26 000 livres.
Exception
[color=#FF4000]
Les véhicules qui servent exclusivement à des fins récréatives ne sont pas considérés comme des véhicules motorisés admissibles.[/color]

[michelouis Profil Message privé]

OK voici (aux dernières nouvelles que j'en ai) la formule utilisée par les bureaux de la SAAQ pour établir la valeur d'un VR:
1,750$ du pied multiplié par le nombre de pieds, - (moins) 10% par année calendrier.

En d'autres mots, s'il s'agit d'un 40 pieds de 2007, voici le calcul: 40 x 1,750$ = 70,-000$ - (moins) 50% (10% x 5 annéees entre 2007 et 2012) = 35,000$

Bonjour,

Si je suis bien, il n'y aurait plus de taxe après 10 ans selon le calcul.

Mon expérience: achat d'un triple E 30 pi 87 acheté en 2005 d'un particulier (valeur de $65,000 en 87)
J'ai du payer la taxe sur $18,000 d'après leur livre même si j'avais payé $13,000

Je le vend aujourd'hui et je ne suis plus listé (après 25 ans) mais je dois le faire évaluer et l'acheteur devra payer suivant l'évaluation.

[michelouis Profil Message privé]

si j,ai bien comprit se document les motorisé sont ecxenté de ce calcul
merci de me corrigé si j'ai pas bien comprit

voici le liens
http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/taxes/ifta/vehicule_admis.aspx

Véhicules motorisés admissibles
L'Entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) [IN-322] vise les véhicules motorisés (camions, autobus, etc.) qui
servent exclusivement ou en partie à des fins commerciales;
sont conçus, utilisés ou entretenus pour le transport routier interprovincial ou international de personnes ou de biens.
Ils doivent avoir les caractéristiques suivantes, selon le cas :
posséder deux essieux et avoir un poids brut ou un poids brut enregistré supérieur à 11 797 kilogrammes, ou 26 000 livres;
posséder trois essieux ou plus, quel que soit leur poids;
être utilisés combinés à un autre véhicule et avoir alors un poids brut ou un poids brut enregistré supérieur à 11 797 kilogrammes, ou 26 000 livres.
Exception
[color=#FF4000]
Les véhicules qui servent exclusivement à des fins récréatives ne sont pas considérés comme des véhicules motorisés admissibles.[/color]

Pas certain ninii ici vous parlez de la taxe sur les carburants et non la taxe de vente

[ninii Profil Message privé]

si j,ai bien comprit se document les motorisé sont ecxenté de ce calcul
merci de me corrigé si j'ai pas bien comprit

voici le liens
http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/taxes/ifta/vehicule_admis.aspx

Véhicules motorisés admissibles
L'Entente internationale concernant la taxe sur les carburants (IFTA) [IN-322] vise les véhicules motorisés (camions, autobus, etc.) qui
servent exclusivement ou en partie à des fins commerciales;
sont conçus, utilisés ou entretenus pour le transport routier interprovincial ou international de personnes ou de biens.
Ils doivent avoir les caractéristiques suivantes, selon le cas :
posséder deux essieux et avoir un poids brut ou un poids brut enregistré supérieur à 11 797 kilogrammes, ou 26 000 livres;
posséder trois essieux ou plus, quel que soit leur poids;
être utilisés combinés à un autre véhicule et avoir alors un poids brut ou un poids brut enregistré supérieur à 11 797 kilogrammes, ou 26 000 livres.
Exception
[color=#FF4000]
Les véhicules qui servent exclusivement à des fins récréatives ne sont pas considérés comme des véhicules motorisés admissibles.[/color]

Pas certain ninii ici vous parlez de la taxe sur les carburants et non la taxe de vente

javait lue mais je croyait taxe carburent était le calcul de taxe merci de l'éclaircissement