Informations sur certaines factures acceptées aux douanes

[Simjoce Profil Message privé]

Bonsoir a tous, j aimerais savoir quand on fait un flat au etats unis sur un classe a et q ont achete un pneu pour le remplacer et si j en achete des neuf sur le youyou,etaussi une tv briser,est quil peut avoir des frais a payer et quel sont ils ,et aussi quel les procédures ,il me manque une couple de factures y a t il un probleme...est q il faut que je les déclare a la douane.Merci de votre réponse .Simjoce

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[fiftyseven Profil Message privé]

Plus d'une semaine ???? Vous avez droit à $850 d'exemption par personne, partagez vous les factures. Ce qui est un surplus vous allez payer les taxes. Allez voir sur le site de douanes Canada pour être certain

[benji1992]

Bonsoir a tous, j aimerais savoir quand on fait un flat au etats unis sur un classe a et q ont achete un pneu pour le remplacer et si j en achete des neuf sur le youyou,etaussi une tv briser,est quil peut avoir des frais a payer et quel sont ils ,et aussi quel les procédures ,il me manque une couple de factures y a t il un probleme...est q il faut que je les déclare a la douane.Merci de votre réponse .Simjoce

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J'ai déjà acheté au cours des dernières années des pneus pour le motorisé et pour le youyou et autres biens que j'ai utilisés au cours des voyages et je n'ai jamais déclaré ces achats; j'ai aussi fait réparer le motorisé aux USA que je n'ai jamais déclaré non plus.
Aux douanes, je déclare comme tout le monde un montant acceptable sans frais de douanes décrits comme des souveniers et cadeaux., rien de plus.

[Helsyl Profil Message privé]

Ici on ne niaise pas avec les douanes. On déclare tout. Et en 30 ans de voyages, je n'ai payé qu'une fois des frais de douanes. C'était l'achat d'un chiot américain. Assez difficile de le passer et le cacher. hihi Et pour une valeur de $850US ca ne m'a coûté que $37cdn. Mon déductible était de $400 car nous étions 48hres partis. De toute façon, si je voulais l'enregistrer ensuite au CKC il me fallait la preuve qu'il est canadien ensuite. J'ai vu des gens se faire menacer (à l'intérieur des douanes) pour avoir menti (ou du moins ne pas déclarer le montant réel - ou proche de la réalité - au douanier dans la p'tite cabane). Du à peu près trop évasif, ils n'en veulent pas. Et il suffit que vous soyez dans leur batch d'un des véhicules à se faire inspecter, vous pouvez être dans la merde. Ca ne vaut pas la peine de "cacher" des achats. Surtout les gros.

Je garde tous mes reçus ou presque (on s'entend qu'un rouge à lèvre ou un paquet de gomme je ne vire pas folle). Je fais un fichier sur excel en 3 colonnes avec mes dépenses, celles de mon mari et je donne le tout très détaillé aux douanes. Ils savent où on a achetés, pour combien par endroits et en gros c'était quoi! Les douaniers adorent et on passe instant. De toute façon tout entre dans la limite d'exemptions permises.

J'ai 2 sacs ziplock pour mes reçus. Ceux qui sont déclarés, et les autres (comme la nourriture consommée, essence, frais de campings). Ce sont des preuves que nous étions de l'autre côté si questionné sur les dates de départ/retour.

[roglach Profil Message privé]

Plus d'une semaine ???? Vous avez droit à $850 d'exemption par personne, partagez vous les factures. Ce qui est un surplus vous allez payer les taxes. Allez voir sur le site de douanes Canada pour être certain

Faux, lors de l'achat de pneus,la facture ne peut etre partagé entre les exemptions de conjou...in,

[benji1992]

Helsyl, les dates de départ et de retour sont inscrites automatiquement aux douanes versus vos passeports; pas besoin de preuve à savoir que vous étiez aux USA pour une période donnée, ils le savent déjà !

Je me souviens qu'en croisières dans les années '80, nous avions acheté des bijoux et même des caméras avec accessoires dans des boutiques hors taxes des Caraibes; que de bons souvenirs à bas prix et sans déclaration aux douanes !

[fiftyseven Profil Message privé]

Plus d'une semaine ???? Vous avez droit à $850 d'exemption par personne, partagez vous les factures. Ce qui est un surplus vous allez payer les taxes. Allez voir sur le site de douanes Canada pour être certain

Faux, lors de l'achat de pneus,la facture ne peut etre partagé entre les exemptions de conjou...in,

Ben voyons donc On fait faire 2 factures ... Et devinez ????? C'est ce qu'on a fait cette année avec les pneus et mags

[roglach Profil Message privé]

tant mieux pour vs ,mon ami si ça passé sans frais .
L'achat de pneus et mags doivent etre fait par le proprio de la voiture en UNE SEULE FACTURE.donc sur une seul exemption
J'ai moi meme déclaré 4 pneux ,4 mags pour etre installé sur un autre véhicule et le douanier ns a expliqué que ça ne passait pas ,,,mais il y toléré
cout de l,achat 1400$
informez vs

[Simjoce Profil Message privé]

bonjour en fin de compte ,si je comprend bien ca veux dire que meme si la piece acheter est pour en remplacer une briser il faut la déclarer et celle si est déduit du montant du 850 dollars c est ca ?

[Helsyl Profil Message privé]

Pris sur le site du gouvernement
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications ... .html#s2x7

Réparations ou modifications apportées à votre véhicule, à votre embarcation ou à votre aéronef

Si vous avez l'intention de faire réparer ou modifier votre véhicule, votre embarcation ou votre aéronef à l'extérieur du Canada, renseignez-vous auprès de l'ASFC avant votre départ. Selon la législation douanière, l'ASFC ne considère plus votre véhicule, votre embarcation ou votre aéronef comme ayant été fabriqués au Canada, si leur valeur est accrue ou s'ils ont été réparés ou modifiés en dehors du pays. Par conséquent, vous pourriez devoir payer des droits et la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH) sur la valeur totale du véhicule, de l'embarcation ou de l'aéronef au moment de les réimporter.

Aucuns droits ne s'appliqueront sur la valeur des réparations ou des modifications faites aux États-Unis, au Mexique, au Chili, au Costa Rica, en Israël ou dans un autre pays bénéficiaire de l'Accord de libre-échange Canada-Israël à votre véhicule, à votre embarcation ou à votre aéronef au moment de leur réimportation au Canada; toutefois, la TPS ou la TVH s'appliquera.

Lorsque vous voyagez à l'extérieur du Canada, vous pouvez faire apporter des réparations d'urgence à votre véhicule, à votre embarcation ou à votre aéronef pour en assurer la bonne marche. Toutefois, pour avoir droit à cette disposition particulière, vous devez déclarer la valeur de toutes les réparations et pièces de rechange à votre retour au Canada.

Transports Canada a aussi des exigences auxquelles doivent répondre les véhicules ayant subi de nombreuses modifications. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec le Registraire des véhicules importés de Transports Canada, au 1-888-848-8240.

[benji1992]

On se croirait presque au conclave pour élire un nouveu pape !

[Simjoce Profil Message privé]

1 étoile



Inscription: Mar Aoû 30, 2005 5:31 pm
Messages: 35
Localisation: valleyfield Bonjour a tous ,quand nous sommes en floride ,vu que nous avons un compte conjoint,nous nous servons seulement de ma carte de crédit,moins compliquer pour ma femme qui parle pas un mot en anglais,est ce un probleme pour les factures et pour les déductions dont on a droit.Autre questions est ce mieux de faire une liste des depenses,les diviser plus ou moins en deux sur une feuille séparer brocher les factures et les montrer au douannier quand on passe a la bariere,S.V.P.vos commentaires serait les bienvenue Merci a tous simjoce

[benji1992]

Aux douanes, vous n'avaez qu'à présenter votre passeport et répondre aux questions posées par le douanier; ce dernier vous demandera combien de temps vous êtes allés aux USA et à quel endroit et quelle est la valeur de marchandises que vous rapportez au Canada; vous répondez à ces deux questions et vous verrez par la suite si il y aura demande de papiers ou pas.

[Helsyl Profil Message privé]

Ca n'a pas d'importance le mode de paiement. Qu'on m'a dit. Toutefois, quand nous avons payés les frais pour notre chien (il faut aller dans la cabine à l'intérieur), un douanier venait d'accoster un couple qui n'avait pas fait une déclaration exacte (ou proche) des montants déclarés. Entre ce qui était déclaré, et ce que le douanier a pitonné en reçus, il y a avait une bonne différence. Et il lui a dit d'un ton pas de bonne humeur (et je vous évite toute la discussion sur mentir aux douanes, etc...j'avais chaud pour le gars!): split tes factures pour savoir qui a quoi. Les objets pour les enfants, doivent être déclarés aux déductions des enfants, etc. Donc ils ne pouvaient pas dire que le $x pour un manteau enfant, l'appliquer sur l'exemption de maman. Même chose pour les boissons alcoolisés. Tu peux séparer une caisse de bière à 2 (car les bouteilles peuvent se séparent d'une caisse de 24 mettons), mais tu ne peux pas diviser une bouteille de 2l de vin à 2.

Le douanier que j'avais parlé préfère que vous ayez tout séparés. Plus simple pour justifier les dépenses. Surtout si on vous donne le p'tit papier pour aller à l'intérieur. Mais pas obliger de tout lui donner la paperesse. Soyez prêts avec vos kits de papiers en mains mais dites qu'à 2, vous avez dépensé un total de X. On est tellement habitués maintenant qu'on shoot tout d'une shot nos infos: X $ dépensés, x bouteilles de bière avec nous, 0 cigarette. Même qu'on lui donne nos passeports, nos papiers d'immatriculation des 2 véhicules, les papiers pour les animaux qui nous suivent. Tout le kit. Kin toé. Pas de niaisage. Ca passe vite dans ce temps là. Du moins normalement.

[Francisca Profil Message privé]

Il y a 2 ans, nous sommes revenus de la Floride avec 2 grosses factures: un avion téléguidé de 900 $ et une voiture 6,000 $. Les 2 étaient au nom de mon époux. La douanière à l'intérieur a mis l'avion comme déduction personnelle pour moi, pas de taxes. Denis a payé la taxe sur $5,250 pour la voiture. Aucune taxe n'a été chargée pour nos factures de vêtements et articles de maison même si j'avais les factures en mains.