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Plaque L la loi du 3000 KG = fini maintenant 4500KG

Image Immatriculation + Permis + Inspection + Règles de Remisage de la SAAQ + Achat/Vente & Taxes
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Plaque L la loi du 3000 KG = fini maintenant 4500KG

Messagepar Solstice » 04 Juil 2008 10:29

Voici un e-mail que j'ai reçu hier qui pourait intéressé quelques uns d'entre vous qui on un gros cheval en avant de votre VR :

Camions légers - droit d'immatriculation réduit TEMPORAIREMENT

? la suite des nombreuses demandes de la CCAQ auprès du ministère des Transports et de la SAAQ, nous sommes heureux de vous informer que le droit d'immatriculation pour les véhicules routiers d'une masse nette de plus de 3000 kg sera réduit pour la période du 10 juillet 2008 au 30 juin 2009 inclusivement. Il s'agit d'une mesure temporaire en attendant l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions.


Ce droit d'immatriculation réduit s'applique uniquement aux véhicules de promenade immatriculés par une personne physique, pour ses besoins personnels seulement. Ainsi les véhicules utilisés pour des fins professionnelles ou commerciales en sont exclus.


La définition de véhicule lourd a été modifiée, mais entrera en vigueur ultérieurement, afin que les propriétaires de véhicules dont la masse nette dépasse 3000 kg, soient libérés des obligations de ce type de véhicule. Elle sera remplacée par le poids nominal brut du véhicule (PNBV) de 4500 kg ou plus. Ainsi les véhicules de 4 499 kg et moins ne seront plus considérés comme des véhicules lourds.


En terminant, soyez assuré que nous vous ferons part des nouveaux développements dans ce dossier.



Le directeur des affaires juridiques,

Me Frédéric Morin


Je vous tiens au courant quand j'aurai plus de détails...
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Messagepar Wally » 04 Juil 2008 17:22

Voilà une bonne nouvelle.
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Messagepar Le Rookie » 01 Aoû 2008 20:57

Merci beaucoup pour la nouvelle !!!!!!

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Messagepar Serge Loriaux » 01 Aoû 2008 23:47

Dans les faits, cela veut dire quoi exactement pour les gens possédant des VR? Certains payaient jusqu'à 895$ pour immatriculer leur VR de Classe A de 35 à 40 pieds, nous parlons de combien maintenant?
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Messagepar jacmat » 02 Aoû 2008 04:46

Ce changement n'affecte pas les autos caravanes. La tarification demeure la même.

Ce changement est pour les camionnettes seulement et affecte surtout les camionettes de type 3/4 de tonne et de 1 tonne. Beaucoup sinon la plupart de ces pick ups ont des poids qui exédent 3000 kg.

Je me souviens de mon pick up F350 roues jumelées et cabine double, avec un réservoir vide ou presque, pas d'attache 5th wheel , et aucun autre accessoire additionnel qui pesait 3460 kg.

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Messagepar Serge Loriaux » 02 Aoû 2008 07:33

Merci de l'explication jacmat. Et c'est vrai qu'il y en a beaucoup de ces pick-up sur les routes, dont qui remorquent des 5th wheels.

Si la raison du fondement de la décision est le fait qu'ils tirent des VR tractés, donc non commerciaux, pourquoi diable n'ont-ils pas considéré les VR eux-mêmes comme les Classe A grand format qui ne sont pas commerciaux non plus?
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Messagepar jacmat » 02 Aoû 2008 07:57

Les VR classe A selon le réglèmentation présente ne sont pas considérés comme des véhicules commerciaux.

Le cout de l'immatriculation a mon avis est facturé selon les normes des autos, soit le poids du véhicule et la cylindrée du moteur.

C'est vrai que c'est très très cher comparativement a plusieurs autres provinces ou états de nos voisins.

Que voulez vous, nous sommes au Québec et le modèle québecois coute très cher dans tout tout et tout ce qui sont taxes, impots, redevances, droits d'utilisation, etc, etc, etc. Prochaine étape taxer l'air.

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Messagepar A. Martin » 02 Aoû 2008 08:01

Dois-tu faire inspecter ton classe A tout les ans ? non ! mais un véhicule commerciale oui et avec tout les frais qui suivent .
Dans les pick-ups ( 3000k et plus ) tout le monde payait même si le pick-up n'était pas commerciale , maintenant les commerciales vont continuer a payer .
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Messagepar jacmat » 02 Aoû 2008 08:13

André,

J'ai lu sur un autre forum, je ne me souviens plus duquel, que pour les pick up non commerciaux de 3000 kg à 4499 kg qu'on doit continuer a faire l'inspection annuelle chez un mandataire de la SAAQ, du moins jusqu'à ce qu'on fasse les changements permanents à la loi.

J'ignore si c'est ca la loi présentement.

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Messagepar A. Martin » 02 Aoû 2008 08:16

Je ne le sais pas moi non plus mais si il faut continuer c'est plate
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Messagepar jacmat » 02 Aoû 2008 08:17

Egalement, j'oubliais de mentionner que pour conduire un VR peut importe la longueur ou le poids, au Québec un permis de classe 5, soit le même que pour conduire une auto est suffisant.

Pour conduire un camion de 4500 kg ca prend un permis de classe 3.

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Messagepar Serge Loriaux » 02 Aoû 2008 08:20

Rien à voir avec un VR motorisé?
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Messagepar A. Martin » 02 Aoû 2008 08:25

Serge Loriaux a écrit:Rien à voir avec un VR motorisé?


Non Serge alors pas d'économie pour toi mais au moin pas d'obligation .
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Messagepar Kodiak99 » 25 Aoû 2008 16:11

Bonjour, votre discussion m'intéresse au plus haut point. Nouvel acquisiteur d'un beau F 350, diesel, 4x4, boite 8 pied, cabine double, que j'ai acheté au USA, je fais présentement les démarches pour le rendre Québecois, Québec Quoi... holala la loi vous geutte. :-o

J'ai eu différente version. Premièrement a la SAAQ on me dit que je doit payer 560 quelques dollars $$ pour l'immatriculation et que je doit avoir une plaque L-A11, donc, lourd et commercial. J'ai communiqué avec le soutien technique de la SAAQ et on me dit $383.00, avec une plaque SP-06, particulier a des fins personnelle, mais le camion demeure un camion lourd. La personne, très gentille :) , me dit que je devrai passer l'inspection chaque année, mais que je n'ai pas à m'inscrire au registre des propriétaire de véhicule commerciaux, ce qui aurait engendré un autre panoplie de papier pour devenir commercant :bizarre:

Enfin, au centre d'inspection des 3000 kg et plus, car le centre d'inspection des véhicule léger n'a pas le droit d'inspecter les véhicule de 3000 et plus, j'ai du aller faire peser mon camion et de fait il pèse 3450 KG. J'entre donc dans la catégorie des plus de 3000 mais moins de 4500, non commercial, la SP, probablement pour Spezzial. Le soutien technique me dit que je recevrai un avis tous les ans pour faire inpecter mon véhicule, c'est bien, mais sont assez sévère, je dirais un peu trop.

Autre problème, on me dit que je devrai arreter aux Balances, mais qu'il ne devrait pas me peser. Si je n'arrete pas, ceci pourrait être considéré comme un délit de fuite :bonnefête: J'espère ne pas avoir a arreter au USA. J'Ai un campeur portée et avec tout le kit, il doit bien peser 3500 à 4000, donc peut etre à la limite des 3800 lbs de capacité de mon véhicule pour un total de près de 11500 lbs. J'avais un F 250 et le tout pesait 10,800 lbs, bien au dessus sa capacité de 8,800 lbs.

Un représantant Ford m'a dit qu'en effet la nouvelle loi est en vigueur et que les gens enregistre leur véhicule comme un véhicule de promenade.

Bon point, je n'ai pas a garder un log book, ni d'enregistrer mes heures, je crois que ceci s'applique seulement aux classe 1, 2,3.

Quelqu'un peut-il m'éclairer avant que j'immatricule la bête.

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Messagepar caraquet » 25 Aoû 2008 17:07

ouffff tabarouette ,,,c'est a rendre un gars fou , tu retourne tout ca pis tu te procure le meme véhicule au Québec :D

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